1 - Précisément, vous souscrivez en tant que personne *

Morale (SASU, EURL...)
Physique (Auto-entrepreneur..)

Raison sociale *

Forme juridique *

SIRET *

Représentée par le ou la ? *

(président·e, dirigeant·e M. ou Mme ...)

Date de naissance *

Civilité *

Monsieur
Madame

Prénom *

Nom *

Adresse *

Complément d'adresse ?

Code Postal *

Commune *

Région *

Courriel *

Important : les convocations et informations légales vous seront transmises à cette adresse (cf Statuts).

Téléphone *

Souhaite *

vouloir devenir sociétaire de VTC OFFICIEL

Toute entrée au sociétariat est soumise à validation en AGO, classique.

INFORMATION IMPORTANTE : Particularités du sociétariat

VTC OFFICIEL étant une SCIC, son sociétariat est composé de plusieurs catégories rassemblant l'ensemble des parties prenantes :

- Producteurs
- Bénéficiaires
- Partenaires
- Institutions publiques et privés
- Collectivités

Les droits de vote en assemblée générale sont répartis par collège

- Chauffeur VTC de moins de 4 ans - 40 %
- Chauffeur VTC de plus de 4 ans - 40 %
- Partenaires métiers - 10 %
- Autres Partenaires - 10 %

Sociétaire dans la catégorie "Chauffeur" *

VTC de moins de 4 ans
VTC de plus de 4 ans

Souscription obligatoire de 5 part de 100 € pour devenir sociétaire

Libération total de 500 €
Libération de 1/2 soit 250 €

Souscription obligatoire de 5 parts de 100€ avec libération de la totalité soit 500€ (de préférence) ou 1/2, (le solde à verser sous 1 an). (Voir article 14 des statuts pour les conditions de remboursement).

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